Marque expirée - Marque en non vigueur

GITASPRINT
CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1675228
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019

Présentation de la marque GITASPRINT

Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (FRANCE) SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GITASPRINT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (FRANCE) SA domicilié(e) 161 rue Gabriel Péri - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 964 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GITASPRINT est expirée depuis le 24 février 2019.

CYCLEUROPE (FRANCE) SA a également déposé les autres marques suivantes : METEOR , (Marque figurative) , VELECTRON , VELOXYGEN , VELO & OXYGEN , (Marque figurative) , CYCLEUROPE , TEAM-LINE , GITANE , VELOXYGEN


CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme - 161 rue Gabriel Péri - 10100 - ROMILLY SUR SEINE - France - SIREN 337964530


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1999 n°2134192 - Publication au BOPI 1999-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 8 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°504477 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-08

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409630 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-06-08

Cycles, cyclomoteurs, pièces détachées. Casques, gants, vêtements, bottes, souliers, pantoufles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.